1. Clause générale:
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d'achat.

2. Confidentialité:
Les études, plans, dessins et documents remis ou envoyés par le vendeur demeurent sa propriété. Ils ne peuvent donc être communiqués à des tiers, sous quelque motif que ce soit.

3. Formation du contrat:
Nous accusons réception des demandes d'information. Nous établissons un devis après étude.
Il constitue alors les conditions particulières venant compléter les présentes conditions générales.
En cas d'acceptation de notre devis par l'acheteur, la commande ne sera considérée comme acceptée par nous qu'après paiement selon les modalités et délais précisés dans notre offre ou devis.

4. Délais:
Les délais de fabrication sont précisés sur nos devis. Ces délais sont simplement indicatifs. Un retard éventuel ne saurait ouvrir droit à annulation de commande ni à réclamation de dommages et intérêts.

5. Livraisons - Transport - Assurance:
Nos objets d'art sont emballés pour permettre un acheminement dans des conditions normales de transport. Nos envois sont assurés dans les conditions habituelles contre toute perte ou les dommages éventuels. Il est impératif pour le client de s'assurer du bon état des colis à la réception, des dommages pouvant toujours survenir. Il lui appartient , en cas de problème, d'émettre des réserves auprès du transporteur, dans les délais et conditions légalement applicables, puis d'en informer aussitôt le vendeur par e - mail, puis par écrit.
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Ceux-ci sont calculés et notés sur le devis initial.

6. Prix - Paiement - Taxes:
Les prix sont stipulés hors taxe et rendu droits non acquittés à un lieu de destination convenu pour tous pays hors de la communauté économique européenne.( C.E.E. )
Les prix sont toutes taxes comprises, sans droits de douane pour les ressortissants de la C.E.E.
Leurs montants sont précisés dans nos devis. Nos prix sont fermes après la réception du paiement et confirmation de son accord par notre direction. Compte tenu du caractère unique de nos objets d'art, le paiement intégral, frais de transport prévisionnels compris, doit être effectué à la commande. Afin d'éviter tout souci de sécurité des transactions, les règlements se font préalablement par virement de banque à banque. Nos coordonnées bancaires sont transmises à l'acceptation des devis par notre direction.

7. Garantie:
Les œuvres vendues sont garanties à raison de leurs éventuels défauts cachés dans les conditions de
l'article 1641 du Code Civil. Il appartient au client qui croit avoir décelé un défaut de fournir sans
délai au vendeur tout élément de preuve pertinent. Celui-ci se réserve la faculté de mettre ensuite
en œuvre tout moyen de vérification nécessaire. L'acheteur s'engage pour se faire à suivre les
préconisations du vendeur.

8. Litiges: Tribunaux compétents - Loi applicable:
Tout litige éventuel relatif à l'une de nos ventes, serait, à défaut d'accord amiable, de la compétence
exclusive des tribunaux français, et précisément de Quimper ( France ) en première instance.
Les juridictions françaises feront application du Droit Français.